portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de Soultzmatt.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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235 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis rue de la Grande Ourse à Illzach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Magstatt -le -Bas.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide à domicile pour personnes âgées à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 463, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Muespach le Haut.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de Bartenheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées de Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de Hochstatt et Zillisheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Biesheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Association Solidarité du Rhin à Biesheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour peronnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé rattaché à l'IMP-MAS-FDT et FAHG de Sainte Marie aux Mines.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'association "Marguerite Sinclair" à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes physiques en tant que service social spécialisé du Département rééducation rhumatologie du centre hospitalier de Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que services sociaux spécialisés de l'association "Les Papillons Blancs" à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Institut St André à Cernay.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 47, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de RUMERSHEIM LE HAUT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de transformation des modes d'accueil et création d'un service familles d'accueil à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 107, hors agglomération, sur le territoire des communes de Huningue et Village-Neuf.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ILLFURTH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Turckheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement, d'un délaissé provenant de la RD 47 sur le territoire de la commune de Merxheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation des arrêtés n°5/83/VI du 1er août 1983 et n° 32 ai 22 janvier, n° 8/84/VI du 29 août 1984, n° 60 du 10 février 1995, n° 166 du 12 juin 1995, n° 248 du 25 octobre 1995, du 2 janvier 1975, n° 249 du 25 octobre 1995, du 13 juillet 1979, n°
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Jacques de Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 3 rue des Cygnes à Landser.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Saint-Hippolyte.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Bitschwiller les Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac des Perches.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage de Kruth-Wildenstein.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage du Forlet.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac Vert.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique aux lacs des barrages des Grand et Petit Neuweiher.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Galtz" sis Square Marcel Rivière aux Trois-Epis.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince" sis au 1 rue de la 5ème DB à Hachimette-Lapoutroie.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré" sis rue du Rhin à Horbourg-Wihr.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Lavoiser" sis au 41 rue Lavoisier BP 2151 à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
